Auteur : Municipalité de Courtelary

Droit du personnel – fixation des traitements et des indemnités

Règlement d’organisation de la crèche municipale 2020

Modification de l’ordonnance d’organisation de la crèche municipale

Règlement relatif aux bons de garde

Objets perdus

Si un de ces objets vous appartient, vous pouvez venir le retirer au guichet de la Municipalité de Courtelary.

Règlement sur l’office communal de compensation

Règlement concernant la remise de récompenses aux membres des autorités communales

Règlement sur les émoluments

Règlement d’organisation du syndicat d’alimentation en eaux et tarifs de l’eau

Modification du règlement pour l’organisation des élections municipales 2