Documents Archive - Municipalité de Courtelary

Règlement concernant le financement spécial relatif à l’entretien des bâtiments du patrimoine administratif et financier de la commune municipale de Courtelary

Règlement de concession pour l’approvisionnement en électricité et relatif à la gestion du fonds pour l’efficacité énergétique, le développement durable et les énergies renouvelables

Règlement concernant le financement spécial relatif aux gains réalisés lors de la vente de la parcelle no 134, lieu-dit : Sous l’Eglise Règlement

Règlement concernant la remise de récompenses aux membres de l’Autorité communale et à la mise à la retraite du personnel communal

Règlement sur l’office communal de compensation

Modification du règlement pour l’organisation des élections municipales 2

Modification du règlement pour l’organisation des élections municipales 1

Règlement pour l’organisation des élections municipales

Règlement concernant les émoluments

Tarif des émoluments pour le contrôle des installations de combustion

Règlement sur la protection des données

Règlement sur le transfert de divers tâches

Règlement du cimetière

Règlement tarifaire

Règlement d’assainissement et règlement tarifaire

Modification du règlement d’assainissement et règlement tarifaire de la commune

Modification de l’annexe 1 du règlement du cimetière Tarif des émoluments

Documents

Modification du règlement d’organisation de la crèche municipale

Modification du règlement d’organisation de la crèche municipale 2

Modification de l’article 7 de l’ordonnance d’organisation de la crèche municipale

Règlement concernant le financement spécial relatif à l’entretien des bâtiments du patrimoine administratif et financier de la commune municipale de Courtelary

Règlement de concession pour l’approvisionnement en électricité et relatif à la gestion du fonds pour l’efficacité énergétique, le développement durable et les énergies renouvelables

Règlement concernant le financement spécial relatif aux gains réalisés lors de la vente de la parcelle no 134, lieu-dit : Sous l’Eglise Règlement

Règlement concernant la remise de récompenses aux membres de l’Autorité communale et à la mise à la retraite du personnel communal

Règlement sur l’office communal de compensation

Modification du règlement pour l’organisation des élections municipales 2

Modification du règlement pour l’organisation des élections municipales 1

Règlement pour l’organisation des élections municipales

Règlement concernant les émoluments

Tarif des émoluments pour le contrôle des installations de combustion

Règlement sur la protection des données

Règlement sur le transfert de divers tâches

Règlement du cimetière

Règlement tarifaire

Règlement d’assainissement et règlement tarifaire

Modification du règlement d’assainissement et règlement tarifaire de la commune

Modification de l’annexe 1 du règlement du cimetière Tarif des émoluments